Mentions légales

MENTIONS LEGALES


L’association VPBA – TEAM SOBEKO est une association sportive régie par la loi de 1901.
Elle a été enregistrée à la sous-préfecture d’Argenteuil en date du 8 novembre 2016 sous le n° W951002156 et publiée au Journal Officiel le 19 novembre 2016 sous l’annonce n°1538.
Elle est enregistrée auprès de l’Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE) en date du 23 janvier 2017 sous l’identifiant: 825 014 673.
La loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique impose un ensemble de mentions.
Le site team-sobeko.webilien.fr est la propriété de :
l’association VPBA TEAM SOBEKO
contact : valparisisboxepiedspoings@gmail.com
Le responsable de publication est Nicolas Ponchel
 Ce site est hébergé par WEBILIEN SAS, au capital de 5000€, situé 8 rue des Aulnes 78130 Chapet France, RCS de Versailles N° : 825367311, TVA Intracommunautaire N° : FR 17 825367311
Pour toutes questions que vous souhaiteriez nous adresser, nous vous engageons à utiliser le formulaire de contact mis à votre disposition.

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL


Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons qu’il y a un traitement de données à caractère personnel. Les informations recueillies par le biais des formulaires disponibles sur le site sont destinées à des fins de gestion administrative et commerciale.

Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant. Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer vos droits, adresser un courriel à : valparisisboxepiedspoings@gmail.com

GESTION DES COOKIES


Vous êtes informé que, lors de vos visites sur ce site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre navigateur. L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE. Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL.

PROPRIETE INTELLECTUELLE


La marque Webilien ainsi que le logo sont une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes, sans autorisation express et préalable du titulaire, est interdite. L’ensemble du contenu et des créations publiés sur ce site, la page Facebook de Webilien ou son compte Twitter relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques, photographiques, vidéographiques ou multimédia.

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de VPBA TEAM SOBEKO.

TELECHARGEMENTS


Pour télécharger les statuts de la Team Sobeko, cliquez ici.

Pour télécharger le récépissé de déclaration en préfecture, cliquez ici.

Pour télécharger l’attestation d’enregistrement au numéro SIREN, cliquez ici.

Pour télécharger la publication au Journal Officiel, cliquez ici.